Les campagnes d’inspection 2019 en matière de bien-être au travail
En 2019, la Direction du Contrôle du Bien-être au Travail mènera, comme chaque année, différentes campagnes d’inspection. Ces inspections visent certains secteurs mais aussi, dans certains cas, certaines régions. Si nécessaire, les secteurs contrôlés font ensuite l’objet d’un accompagnement en vue d’un meilleur respect de la réglementation.
Ces inspections permettent à la Direction du Contrôle du Bien-être d’avoir notamment une vue globale de la politique de prévention appliquée dans certains secteurs et régions, et ce, tant dans les petites que les moyennes et grandes organisations.
Certaines campagnes d’inspection seront menées uniquement dans des régions bien précises, alors que d’autres seront menées à travers tout le pays.
Voici les campagnes d’inspection prévues en 2019 :
Campagnes régionales
Région | Secteur | Thème |
Flandre occidentale | Fabrication métallique | Sécurité (LOTO : "Lock Out Tag Out") |
Flandre orientale | Secteurs des soins | Protection de la maternité |
Anvers | Meuneries | Produits dangereux |
Limbourg et Brabant flamand | Fabrication d'objets en plastique | Produits dangereux |
Bruxelles | Gardiennage | Ergonomie |
Hainaut | Grands magasins | Ergonomie |
Namur-Luxembourg-Brabant wallon | Traitement des déchets | Produits dangereux |
Liège | Maison de repos | Risques psychosociaux |
Campagnes nationales
Les campagnes nationales sont menées par la Direction du Contrôle du bien-être en collaboration avec différents partenaires.
Secteur | Thème | Partenaire |
Chargement des camions par le haut | SLIC européen | |
Ponts roulants | ||
Construction | Chutes de hauteur (2e phase de contrôle) | Constructiv BoP |
Construction | Travaux de démolition |
Des actions sont également prévues dans le cadre de la collaboration entre les deux composantes de l’Inspection du travail que sont le Contrôle des lois sociales et le Contrôle du bien-être au travail. On ne connaît toutefois pas encore les secteurs concernés par ces actions. Les secteurs de la viande et de la construction seront potentiellement sélectionnés, étant donné que ces secteurs occupent de nombreux travailleurs détachés.
Chaque inspection se déroule selon une logique similaire :
- Lors de la visite, la politique menée par l’employeur en matière de bien-être au travail est évaluée dans son ensemble.
- On analyse ensuite l’approche utilisée pour chaque domaine de la loi sur le bien-être
- Le thème spécifique de la campagne fait ensuite l’objet d’une analyse plus poussée.
- Si des anomalies ou des infractions sont constatées, des actions sont prises : il peut s’agir d’un simple avis, d’un avertissement ou, dans les cas les plus graves, d’un arrêt des activités.
Source : Luc Van Hamme, « Les campagnes 2019 de l’inspection du travail CBE », paru le 19/10/2019 sur le site internet www.sentral.be
Publié dans Actuascan, novembre 2018, n°11.