C’est l’analyse des risques (établie en collaboration avec le Médecin du Travail) qui détermine quels sont les travailleurs qui sont soumis à la surveillance de la santé et suivant quelles modalités. Le type et la fréquence des examens médicaux peuvent dépendre à la fois des risques afférents au poste auquel est affecté le travailleur, de l’évolution dans le temps de la relation contractuelle et aussi des particularités du travailleur.
 

Les postes à risques

L’évaluation de santé concerne tous les travailleurs qui occupent un poste considéré à risque sur base de l’analyse des risques. Il peut s’agir  :

  • d’un poste de sécurité : par exemple port d’arme, conduite de grues, de ponts roulants, d’engins de levage, de véhicules à moteur, etc.
  • d’un poste de vigilance : c’est-à-dire qui exige une surveillance permanente
  • d’activités à risque défini. Ce risque peut être :
    • une exposition à des agents chimiques, biologiques ou physiques
    • une charge physique ou mentale due à un travail pénible, monotone ou cadencé
    • une contrainte à caractère ergonomique comme dans le cas de manutention manuelle de charges ou de travail sur écran de visualisation
    • une charge psychosociale
    • le travail de nuit ou en équipe.

Les différents moments de l'examen médical

Outre les évaluations périodiques de la santé, la législation prévoit que la santé du travailleur doit être évaluée

  • à l’embauche
  • lors de reprises du travail
  • après la fin de l’occupation à un poste spécifique (en ce qui concerne certains risques).

Le travailleur peut également demander - de lui-même - à consulter le conseiller en prévention - médecin du travail.

Voici donc, selon ce critère-temps, les différents types d’évaluation de la santé :

Les catégories spécifiques de travailleurs

Certaines catégories spécifiques de travailleurs font l’objet d’une surveillance de santé adaptée, en raison de :

  • leur état physiologique
  • leur âge
  • leur relation contractuelle ou non avec le travail.

Ces catégories spécifiques font chacune l’objet d’un arrêté royal spécifique. Les arrêtés royaux spécifiques concernent :


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