C’est l’analyse des risques (établie en collaboration avec le Médecin du Travail) qui détermine quels sont les travailleurs qui sont soumis à la surveillance de la santé et suivant quelles modalités. Le type et la fréquence des examens médicaux peuvent dépendre à la fois des risques afférents au poste auquel est affecté le travailleur, de l’évolution dans le temps de la relation contractuelle et aussi des particularités du travailleur.
Les postes à risques
L’évaluation de santé concerne tous les travailleurs qui occupent un poste considéré à risque sur base de l’analyse des risques. Il peut s’agir :
- d’un poste de sécurité : par exemple port d’arme, conduite de grues, de ponts roulants, d’engins de levage, de véhicules à moteur, etc.
- d’un poste de vigilance : c’est-à-dire qui exige une surveillance permanente
- d’activités à risque défini. Ce risque peut être :
- une exposition à des agents chimiques, biologiques ou physiques
- une charge physique ou mentale due à un travail pénible, monotone ou cadencé
- une contrainte à caractère ergonomique comme dans le cas de manutention manuelle de charges ou de travail sur écran de visualisation
- une charge psychosociale
- le travail de nuit ou en équipe.
Les différents moments de l'examen médical
Outre les évaluations périodiques de la santé, la législation prévoit que la santé du travailleur doit être évaluée
- à l’embauche
- lors de reprises du travail
- après la fin de l’occupation à un poste spécifique (en ce qui concerne certains risques).
Le travailleur peut également demander - de lui-même - à consulter le conseiller en prévention - médecin du travail.
Voici donc, selon ce critère-temps, les différents types d’évaluation de la santé :
- Evaluation de santé préalable
- Evaluation de santé périodique
- Examen de reprise du travail
- Examen de pré-reprise du travail
- Consultation spontanée
- Surveillance de santé prolongée
- Extension de la surveillance de santé
- Réintégration d’un travailleur en incapacité de travail
Les catégories spécifiques de travailleurs
Certaines catégories spécifiques de travailleurs font l’objet d’une surveillance de santé adaptée, en raison de :
- leur état physiologique
- leur âge
- leur relation contractuelle ou non avec le travail.
Ces catégories spécifiques font chacune l’objet d’un arrêté royal spécifique. Les arrêtés royaux spécifiques concernent :
- les femmes enceintes et allaitantes
- les personnes présentant un handicap reconnu
- les jeunes au travail
- les stagiaires, élèves et étudiants
- les intérimaires.